Spicer Vision

 

Mentions légales

Le site http://www.adveofrance.com est édité par : ADVEO FRANCE SAS. 

Adresse  du Siège social

ADVEO France

ZI Paris Nord 2

47 allée des Impressionnistes

95943 ROISSY

Téléphone :  01 49 38 83 00  

 

Adresse  postale

ADVEO France

CS 50402 Villepinte

95943 ROISSY CDG Cedex

 

RCS / Capital

ADVEO France est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro 096 380 498,Société par actions simplifiée au Capital de 32 303 000 Euros.

Adresse juridique : 47 Allee des Impressionnistes - 93420 VILLEPINTECode APE 4649Z / Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques  

Directeur de la publication

Jean-Yves SEBAOUN

Hébergeur

Kingston Communications, Tower Point, North Road, Brighton, BN1 1YR, England


Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions d'Utilisation avant de consulter le Site.

Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site proposé aux internautes par ADVEO France.

La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que ADVEO France se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des Conditions d'Utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le Site.
 

Accès au site

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de ADVEO France et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet. 

Droits de Propriété Intellectuelle

Titularité des droits Tous les éléments (textes, logos, images...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés. Ces éléments restent la propriété exclusive de ADVEO France et/ou de ses partenaires.
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société ADVEO France et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.
 

Protection des données personnelles / Charte relative à la vie privée

ADVEO France respecte la vie privée des internautes qui visitent le Site, et se conforme aux dispositions relatives à la protection des données personnelles. Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés
Conformément à la Loi, le Site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL sous le N° 1318126.
Les informations personnelles que tout internaute serait amené à transmettre à ADVEO France pour l'utilisation de services du Site sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.
A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment à l’adresse suivante :
ADVEO France  ZI Paris Nord 2  47 allée des Impressionnistes 95943 ROISSY ou par email à mailto:Anti-Spam_a_supprimer@ADVEO%20France.fr

Cookies

Lorsque vous visitez le Site, ADVEO France  peut stocker des informations sur votre ordinateur. Ces informations prendront la forme de "Cooky " ou fichier similaire.
Les "Cookies" sont des données envoyées via votre serveur sur le disque dur de votre ordinateur qui ne contiennent aucune information personnelle. Le rôle des cookies est notamment de vous identifier lors de votre connexion sur le Site et de faciliter votre participation à certains événements et activités sur le Site.
 ADVEO France se réserve la possibilité d'implanter un "Cooky" dans l'ordinateur de tout Internaute visitant le Site afin d'enregistrer toute information relative à la navigation de son ordinateur sur le Site à savoir, et sans que cette liste soit limitative, toute information relative aux pages consultées et aux dates et heures de consultation. Les "Cookies" ne peuvent pas être utilisés pour lire des informations contenues dans les fichiers de votre ordinateur. La plupart des navigateurs Internet vous permettent de supprimer les "Cookies" de votre disque dur, de bloquer tous les cookies ou de recevoir un message d'avertissement avant qu'un "Cooky " ne soit copié. Veuillez vous reporter aux instructions de votre navigateur ou à l'écran d'aide pour en savoir plus sur ces fonctions.
Dans l'hypothèse où vous choisissez de refuser la réception de cookies sur le disque dur de votre ordinateur, le fonctionnement du Site ne sera pas optimal à partir de votre terminal, notamment dans l'hypothèse d'une procédure d'upload de fichiers.
 

Compétence juridictionnelle et Loi applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française.Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement du tribunal compétent du Siège Social de ADVEO France. 

 

 

 

ADVEO